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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) paritys
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LA COUTURE SANS FIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COUTURE SANS FIL
paritys, SAS

Numéro de dépôt :
3921362
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022
LA COUTURE SANS FIL de paritys

Présentation de la marque LA COUTURE SANS FIL

Déposée le 22 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) paritys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « LA COUTURE SANS FIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) paritys domicilié(e) 23 rue des peupliers, Z.A., B.P. 708 - 92007 - NANTERRE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, paritys, Mme petit astrid domicilié(e) 23 rue des peupliers, Z.A., B.P. 708 - 92007 - NANTERRE Cedex - France.

La marque LA COUTURE SANS FIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 23 26 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUTURE SANS FIL est expirée depuis le 22 mai 2022.

paritys a également déposé les autres marques suivantes : RECREATYS , Mercerie Moline , L'ATELIER FROU-FROU , Couture facile , Pic & Malice , Moline mercerie , Couture sans fil , PIC ET MALICE , FROU-FROU


paritys, SAS - 23 rue des peupliers, Z.A., B.P. 708 - 92007 - NANTERRE Cedex - France


paritys, Mme petit astrid - 23 rue des peupliers, Z.A., B.P. 708 - 92007 - NANTERRE Cedex - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet partiel n°626562 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Dentelles et broderies, lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Sciage ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.